Centre   Gérontologique   Départemental

CGD13 » Mentions légales » Mentions légales

Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
- www.cgd13.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par : Le Centre Gérontologique Départemental, 176 avenue de Montolivet, 13012 Marseille, +33 4 91 12 74 00. Adresse de courrier électronique : cgd[@]cgd13.fr
- Le directeur de la publication du Site est le Directeur Général du Centre Gérontologique Départemental, M Jean Claude PICAL. Le Site est hébergé par le Système d’Informations du Centre Gérontologique Départemental.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. La reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique  (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes :
- l’accord de l’auteur ou par défaut la direction du Centre Gérontologique Départementale (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle) est donnée,
- la gratuité de la diffusion,
- le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
- la citation explicite du site (…) comme source doit mentionner que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le Centre Gérontologique Départemental se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant

Informatique et Libertés
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à l'administrateur du site : dsio@cgd13.fr ou nous contacter directement par téléphone +33 4 91 12 74 00.

Cookies
L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est celle de la durée de la session, la fermeture du navigateur supprimant l’ensemble de ces informations.

Limitation de responsabilité
Le Centre Gérontologique Départemental ne saurait être tenu pour responsable des erreurs diverses qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site. Les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’internaute d’une analyse complémentaire.  Le Centre Gérontologique Départemental ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En particulier, s’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, (règlement, délibérations, décisions…), seule la version publiée dans un bulletin officiel fait foi. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. L'éditeur du site Internet « pointé » est seul responsable du contenu proposé.  Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager le Centre Gérontologique Départemental. Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. En conséquence, l’internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité exclusive.

Crédits
- Rédaction - Contenu multimédia : Service Communication & IFSI / IFAS du Centre Gérontologique Départemental
- FrameWork CSS Bootstrap : http://getbootstrap.com/
- FrameWork Django : https://www.djangoproject.com/

Modifié le 2 mai 2017 11:45:37

Fichiers joints

L'hôpital de Jour au CGD

L'hôpital de jour a pour vocations premières l'évaluation gériatrique et l'orientation neurologique.

 

Unité de court séjour Alzheimer

Cette unité accueille des patients de plus de 60 ans ayant une maladie d’Alzheimer ou une maladie apparentée dans un environnement adapté et sécurisé.

IFAS : Rentrée Septembre 2017

Le dossier d'inscription au concours d'entrée en IFAS pour la rentrée de Septembre 2017 est disponible ici